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Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

Fecha: 2017/12/22

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Concept Général


Taxe (TVA)], est une taxe sur la consommation finale. En règle générale, les contribuables ressentent l'impact de cette taxe au moment du paiement efficacement chaque transaction. Le taux global sur les transactions effectuées au Mexique est de 16 %, mais pour l'exportation de biens ou de service le taux est de 0 %.


Les personnes physiques et morales génèrent TVA lorsque l'une des activités suivantes est effectuée sur le territoire mexicain :


Transfert de marchandises
Prestation de services indépendants
Usage ou jouissance temporaire des biens
Importation de marchandises ou de services

Toutefois, les contribuables peuvent établir le paiement de la TVA par les mêmes activités effectuées avec ses fournisseurs. Sur une base mensuelle, si le TVA qui est facturé au contribuable à vos clients est plus grand que le TVA payée à ses fournisseurs, aura un paiement à l'administration fiscale que pour la différence entre les deux. Dans un autre cas, si le TVA payée aux fournisseurs est plus que le TVA facturé à ses clients, contribuables vont générer le TVA en faveur de qui serait sujet a:

a)       Demandé un remboursement du gouvernement
b)      Prouvez-le vs soldes en faveur du TVA.
c)       Indemnise-le vs autres taxes


Exemple


Par exemple de la mécanique mentionnée ci-dessus, voici un exemple illustratif :
Une entreprise qui vend ses produits au Mexique fournira les suivants effets pour le TVA, comme suit :


Ventes (facture avec succès) PDF 


Achats et Dépenses (chargés avec succès) PDF


Détermination de la taxe mensuelle TVA Facturée vs TVA Admissible (Résultant du TVA dû ou TVA en faveur) PDF


La différence entre le TVA générée par $1,600 et le TVA admissible $960 résultats dans une surcharge du TVA par $640, qui seront versées à la autorité fiscale le 17 du mois suivant.Notez que la compagnie fait des ventes et est facturé pour $10,000 ce qui génère un TVA due de $1,600. Aussi, la compagnie a généré un TVA total admissible au cours du mois de $960 qui provient du montant du TVA tout payé par la compagnie pour: a) les produits qui produisent des biens qui a vendu pour $5,000, ce qui a généré une TVA admissible de $800 et b) Frais généraux de $1,000 a généré un TVA additionnel de $160. 


Il est à noter que le TVA n'affecte pas l'état des résultats de l'entreprise, car il se reflètera dans le compte de bilan.


Date de clôture à déterminer et à soumettre le TVA


On doit faire l'introduction du TVA (et le paiement correspondant au cas où ce serait un total dû) par le jour 17 au plus tard du mois suivant. 


Si vous désirez des informations supplémentaires, nous apprécierions c'est si ils nous contactent. Nous serons heureux de vous aider.