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Frais au prorata

Fecha: 2016/01/01

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Impôt sur le revenu (ISR)

Selon les dispositions de la Loi de l'impôt sur le revenu, pour répartir les dépenses engagées à l'étranger avec des personnes qui ne sont pas des contributeurs à l'ISR conformément aux titres II et IV de la loi ne seront pas déductible.


Cependant, au cours de l'année 2014, la Cour Suprême de Justice de la Nation (SCJN) a souligné que cette interdiction doit être comprise comme relative et non absolue puisque l'administration fiscale est tenue de vérifier si ces dépenses sont conformes aux exigences légales à prendre en compte les déductions approuvées.

Résolution de Divers Fiscale

Selon le désigné par la SCJN, dans la Résolution de Divers Fiscale pour l'année 2015, ont été établis les exigences qui doivent être remplies pour pouvoir déduire des dépenses au prorata engagées à l'étranger, même qui est reproduit ci-après:

« Ne sera pas applique aux dispositions de l'article 28, fraction XVIII de la Loi du ISR, pour les dépenses effectuées à l'étranger au prorata avec ceux qui ne sont pas des contribuables du ISR dans les termes des Titres II ou IV de la même Loi, lorsque toutes les conditions suivantes sont remplies: »

I.  Qui les dépenses fait est strictement nécessaire aux fins de l'activité du contribuable.
II.  Que les personnes avec lesquels font les dépenses à l’étranger à prorata, soient résidents d'un pays qui a en effet un large accord d’échange d'informations avec Mexique.
III. Atteste que le service qui correspond aux dépenses effectivement a été rendu.

Si la dépense est effectuée entre des parties liées, elle est considérée, sauf preuve contraire, que le service en question n'était pas payé si vous mettez à jour les scénarios suivants:

a) Dans les mêmes conditions, une partie non liée n'avait pas été disposée à payer pour ce service ou de l'exécuter par lui-même ;
b) Ce sont les services d'un relatif parti uniquement en raison de ses intérêts en tant qu'actionnaire, partenaire.
c)  Il est des services ou opérations réalisé par une partie liée  impliquant la duplicité d'un service qui effectue les autres parties liées ou un tiers ; ou,
d)  La dépense sont dupliqué ou vente les autres coûts, dépenses ou investissements faits par le contribuable par concept, entre autres, commissions, redevances, assistance technique, la publicité d'intérêts.

Aux fins de cette fraction, en aucun cas la facturation et/ou le paiement crédité pour eux-mêmes qu'un service a été réellement fourni.

IV.   Si la dépense est effectuée entre des parties liées, prouver que le prix a été accepté ou montant de la contrepartie est situé dans le secteur qui avait travaillé avec ou entre des parties dans des opérations comparables.
V.   Qu'il existe un rapport raisonnable entre les dépenses effectuées et de l'avantage reçu ou s'attendait à recevoir par le contribuable qui participe à la dépense.

À ces fins, les contribuables qui ont l'intention d'effectuer la dépense prorata de déduction doivent ont célébré un accord ou un contrat qui est la base de la même dépense en proportion qui doit répondre, au moins aux conditions suivantes :

a)    Chaque participant à l'accord ou le contrat devrait avoir un accès complet aux détails des opérations qui doivent être entreprises dans le cadre de la même, les projections sur lequel les coûts répartis reposera et seront déterminé les avantages attendus, aussi bien en ce qui concerne aux dépenses  au prorata effectivement distribue et les prestations effectivement reçues dans le cadre de l'accord ou le contrat ;
b
)  Les participants seront exclusivement des entreprises qui peuvent bénéficier mutuellement de la totalité de l'accord ou le contrat ;
c)   L'accord ou le contrat doit préciser la nature et l'étendue de la prestation globale et individuelle obtenue par le groupe qui possède le contribuable à l'égard des dépenses effectuées et qui a été alloué à lui ou qui réparti entre les autres membres du groupe ;
d)  L'accord ou le contrat devrait permettre que les dépenses au pro rata sont distribué correctement en utilisant une méthode d'attribution qui reflète ces dépenses
e)  L'accord ou le contrat est à noter l'étendue des opérations spécifiques couverts par la même, ainsi que sa durée et celle de l'accord ou le contrat.

VI. Conserver les documents et les renseignements à l'égard de chacune des opérations, dont les coûts sont effectués à l'étranger dans la proportion suivante :

a) Nom, pays de Constitution, résidence fiscale et l'administration principale de l'entreprise ou le lieu de gestion efficace, adresse procureur, ainsi que numéro d'identification fiscale de chacune des parties connexes qui ont participé à l'évaluation de la dépense globale, exploser ou utilisera ses résultats ;
b)   Type d'opération, ainsi que leurs conditions contractuelles ;
c) Fonctions ou activités se déroulant dans l'opération concernaient par chacune des parties connexes participant à cette opération et, le cas échéant, les biens utilisés et des risques assumés à cet effet ;
d) Documentation portant sur la réalisation des dépenses globales effectuées. Pour ce faire, il doit y avoir toute la documentation que le contributeur accrédite que des dépenses a été impacté lui a été effectivement payée par l'étranger entité résidente;
e)  Détail de la façon dont les dépenses au prorata a été payé pour le contribuable et le justificatif de ce paiement ;
f)   Méthode qui a été appliqué, dans les termes de l'article 180 de la Loi sur l'ISR, pour déterminer que l'opération en question est au prix du marché, ainsi que le développement de cette méthode ;
g)  Informations utilisées pour déterminer quelles opérations ou entreprises sont comparables dans tous les types de transaction ; et,
h) Support des opérations qui doivent être entrepris, les projections sur lequel se base les dépenses au pro rata et les résultats escomptés seront déterminées, ainsi les dépenses au prorata efficacement distribué et les bénéfices effectivement reçus.

Dans tous les cas, les contribuables doivent avoir des documents montrant que la proportion se faire à la base d'éléments fiscaux et les objectifs comptables  et doivent prouver qu'une raison valide et vérifiable pour les entreprises"

Pour résumer, nous pouvons conclure que si effectuées aux frais au prorata ne sera pas déductibles s'ils ne respectent pas les exigences établie dans la Résolution de Divers Fiscale.

Si vous désirez des informations supplémentaires, nous apprécierions c'est si ils nous contactent. Nous serons heureux de vous aider.